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Propriété intellectuelle et université : entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs [r-libre/117]

Couture, Marc; Dubé, Marcel, & Malissard, Pierrick (2010). Propriété intellectuelle et université : entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs. Québec, Canada : Presses de l'Université du Québec, coll. « Enseignement supérieur ».

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Item Type: Books
Refereed: Yes
Status: Published
Abstract: Cet ouvrage propose une vue d’ensemble des enjeux entourant le lien entre les activités menées au nom des missions de l’université et la mise en œuvre du régime juridique de la propriété intellectuelle. Pour ce faire, il présente de grandes synthèses, offre des pistes d’action et de réflexion et dresse un portrait original exhaustif et détaillé de la réglementation des universités canadiennes en matière de propriété intellectuelle. À la différence de la plupart des ouvrages consacrés à la propriété intellectuelle universitaire qui, visant un auditoire de juristes, traitent du sujet d’une manière avant tout juridique, le présent ouvrage concentre les notions de droit dans les premiers chapitres. Par la suite, sans pour autant exclure les aspects juridiques, il adopte la forme d’un exposé plus général intégrant les dimensions historiques, économiques, politiques et administratives. Il s’adresse ainsi à toute personne qui, quels que soient son statut et sa fonction, est confrontée, ou simplement s’intéresse à l’un ou l’autre des enjeux bien actuels reliés à cette vaste question.
Additional Information: Le fichier principal (PDF) et le fichier HTML d'introduction contiennent des liens vers les chapitres individuels du manuscrit final révisé, dont le contenu est identique à celui de l'ouvrage publié. Notez que la Loi canadienne sur le droit d'auteur a été modifiée en 2013; les modifications ont touché notamment l'exception de l'utilisation équitable et celles qui s'appliquent aux établissements d'enseignement. À cet égard, le contenu de l'annexe 1 est en grande partie désuet.
Official URL: http://puq.ca/catalogue/collections/propriete-inte...
Depositor: Couture, Marc
Owner / Manager: Marc Couture
Deposited: 21 Jun 2014 18:58
Last Modified: 20 Apr 2016 15:05

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