Résolution sur l'accès libre adoptée par les Tables professorales de la TÉLUQ

Note. Cette résolution a été adoptée par les Tables professorales (maintenant des départements) entre le 12 septembre (Science et Technologie) et le 11 décembre 2013 (ÉSA). Le texte qui suit (sans le point 6) est celui de la résolution votée en dernier, par la Table professorale de l'ÉSA. De légères variantes sont intervenues au cours de son adoption (à l'unanimité) par chacune des quatre Tables professorales.

ATTENDU  l'avantage que présente l'accès libre aux publications scientifiques, tant pour les chercheurs (à titre d'auteurs ou de lecteurs) que les personnes qui, peu importe leur statut ou leur domaine d'activités, n'ont pas accès à la documentation scientifique dont ils ont besoin pour leurs activités;

ATTENDU  que l'accès libre est sur le point de devenir le modèle universel de diffusion des publications de recherche;

ATTENDU  que de plus en plus d'organismes de financement de la recherche exigent que les publications découlant des recherches qu'ils financent soient disponibles en accès libre;

ATTENDU  la possibilité d'utiliser le dépôt dans un répertoire institutionnel (autoarchivage) pour rendre dès maintenant disponibles en accès libre, de manière tout à fait légale, l'immense majorité des articles publiés dans des revues scientifiques;

ATTENDU  l'intérêt pour l'UER d'offrir, de manière visible et conviviale, l'accès à l'ensemble de la production de recherche de ses professeurs;

ATTENDU  l'intérêt pour la TÉLUQ de se distinguer par son leadership en matière d'accès libre au Québec et au Canada, tout en mettant en évidence les recherches de ses professeurs.

IL EST RÉSOLU

1. Que la Table demande à la TÉLUQ de mettre en place, dans les meilleurs délais, un répertoire institutionnel de publications de recherche, et de rendre visibles dans le site web de la TÉLUQ les documents qui y sont déposés par les professeurs.
2. Que la Table demande à la TÉLUQ de fournir aux professeurs les ressources humaines et les outils informatiques nécessaires pour soutenir les professeurs dans le dépôt de leurs publications : recherches des autorisations, dépôt des publications antérieures, formation à l'autoarchivage, etc.  [ 1 ]
3. Que tous les membres de la Table professorale y déposent les articles publiés dans des revues avec comité de lecture dont ils sont auteurs ou coauteurs :
   • pour les articles acceptés entre le 1^er janvier 2013 et la date de lancement officiel du répertoire, le plus tôt possible après ce lancement; [ 2 ]
   • pour les articles acceptés par la suite, au moment de l'envoi à la revue du manuscrit révisé (qui est le document déposé dans le répertoire).
4. Que la Table invite tous ses membres à déposer également dans ce répertoire, lorsqu'ils en sont auteurs ou coauteurs :
   • les articles publiés dans des revues avec comité de lecture acceptés avant le 1^er janvier 2013;
   • tout autre document résultant de leurs travaux de recherche (textes de communications, chapitres de livre, rapports de recherche, prépublications, etc.).
5. Que soit formé un comité sur l'accès libre à la TÉLUQ, composé en majorité de professeurs, ayant notamment pour mandats :
   • de superviser la mise en place et le développement du répertoire institutionnel prévu au point 1;
   • d'élaborer une politique générale en matière d'accès libre à la TÉLUQ.
6. Que la Table invite les autres Tables professorales à adopter une résolution semblable. 

Notes

1. La résolution votée par les Tables ST et ÉDU est moins détaillée quant au type de soutien demandé (point 2); de plus, elle ne prévoit pas la formation d'un comité (point 5), mais seulement l'élaboration par la TÉLUQ d'une politique d'accès libre.
2. La résolution votée par la Table SHLC prévoit comme date de référence (point 3) la date de lancement officiel du répertoire au lieu du 1^er janvier 2013.

Mise à jour : 25 février 2016