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LES LICENCES CREATIVE COMMONS

Lorsqu'on dépose un document dans R-libre, on se voit offrir la possibilité de le diffuser sous licence Creative Commons (CC). Celles-ci sont des licences standards que l’on peut associer à une œuvre pour préciser ce qu’une personne qui en détient une copie peut en faire sans devoir obtenir l’autorisation de son propriétaire.

Pour comprendre l’intérêt de ces licences, il faut savoir qu’en l’absence d’autorisation explicite, ce qu’on peut faire avec une œuvre, même librement accessible, est très limité. Outre la consultation et la copie privée, quelques usages assez restreints sont permis, variant d’un pays à l’autre et généralement mal circonscrits.

Ainsi, pour utiliser une partie d’un document, par exemple intégrer dans un nouveau document une figure ou un extrait (au-delà d’une courte citation), l’autorisation du propriétaire de l’œuvre originale est en normalement requise.

Dans ces conditions, plusieurs s’abstiendront d’utiliser un document de recherche plutôt que de communiquer avec l’auteur pour obtenir cette autorisation, si tant est qu’ils puissent le contacter, ou même l’identifier.

Les licences CC sont donc un moyen simple et efficace pour indiquer ce que vous permettez à tout utilisateur de faire avec votre document de recherche, en éliminant surtout le besoin de vous joindre à chaque utilisation.

Il existe six licences CC de base, qui combinent trois conditions que les utilisateurs doivent respecter. Toutes comportent l’exigence (notée BY) d’indiquer, lors de l'utilisation du document, le nom de l’auteur et l’adresse URL du document original, s’il est disponible en ligne. Les autres conditions sont :

  • NC (pas d’utilisation commerciale) : le document ne peut pas être utilisé pour obtenir une compensation financière ou un gain commercial;
  • ND (pas de modifications) : le document, ou la partie utilisée, ne peut être modifié, adapté ou traduit;
  • SA (partage dans les mêmes conditions) : toute nouveau document formé en tout ou en partie d’une modification du document original doit être diffusé sous la même licence que le document original.

Les six licences CC sont les suivantes (BY désigne l’obligation de mentionner le nom de l’auteur). Les liens mènent vers des explications détaillées dans le site Creative Commons.

CC BY CC BY-ND CC BY-SA CC BY-NC CC BY-NC-SA CC BY-NC-ND

Pour décider quelle licence choisir pour votre document de recherche, vous devez vous positionner selon l’enjeu suivant. En réduisant au minimum vos exigences, vous pourriez ouvrir la porte à des usages que vous ne souhaiteriez pas autoriser. Mais plus vous resserrez les conditions, plus vous réduisez les chances que votre document soit utile et votre travail reconnu, et qu’il contribue à l’avancement des connaissances.

Ainsi, la condition ND empêche que le contenu de votre oeuvre soit modifié d’une manière qui vous déplairait, mais elle interdit aussi de le traduire. La condition NC empêche quiconque de faire des profits grâce à votre travail, mais la portée très large de la notion d’utilisation commerciale fait en sorte qu’elle pourrait également toucher une organisation charitable ou à but non lucratif. Finalement, la condition SA assure que tout document qui inclurait une partie de votre travail sera lui aussi en accès libre, mais elle interdit de l’intégrer dans un document si celui-ci ne peut être diffusé sous la même licence.

Bref, élargir les possibilités d'utilisation de vos documents de recherche laisse une plus grande liberté à ceux qui souhaitent utiliser vos écrits. Cela réduit votre contrôle sur ceux-ci, mais permet de vous faire connaître davantage et de stimuler le rayonnement de vos travaux.

Précisons enfin que la diffusion sous licence CC peut être autorisée seulement par le titulaire des droits d'auteur sur le document. Un auteur ne peut donc y avoir recours que pour les documents dont il n'a pas confié à un éditeur, de manière exclusive, les droits de publication, ou encore pour ceux que l'éditeur lui-même diffuse sous licence CC. La licence choisie dans R-libre doit alors être celle qui est affichée dans le site de l'éditeur. À cet égard, la majorité des grandes maisons d'édition en accès libre (PLOS, Hindawi, BioMed Central, etc.) emploient la licence CC BY.