Les licences Creative Commons et l’accès libre [r-libre/389]

Couture, Marc (2015). Les licences Creative Commons et l’accès libre. Manuscrit non publié, Université TÉLUQ, Département Science et Technologie.

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Contenu du fichier : Document de travail
Licence : Creative Commons CC BY.

Catégorie de document :	Documents personnels de recherche
Évaluation par un comité de lecture :	Non
Étape de publication :	Non publié
Résumé :	Lancées à la fin de 2002, les licences Creative Commons (CC) ont connu un succès fulgurant; des centaines de millions d’objets numériques sont maintenant diffusés sous ces licences. Elles sont souvent associées à l’accès libre, en vertu de leur potentiel en matière de réutilisation des œuvres. Mais dans quelle mesure ces licences, dans leurs diverses déclinaisons, conviennent-elles aux objectifs de la publication scientifique en accès libre et aux intérêts des chercheurs ? Au moyen d’une analyse des textes disponibles dans le site CC, je montrerai comment les conditions ou restrictions optionnelles des licences créent de vastes zones d’incertitude qui nuisent à la réutilisation, ce qui porte à conclure que la licence la moins restrictive, CC BY, demeure la plus indiquée, en dépit des risques associés, à tort ou à raison, à son caractère libéral.
Informations complémentaires :	Ce texte, préparé à l’origine pour un projet de communication, sera plutôt enrichi, et sans doute traduit en anglais, pour être éventuellement soumis à une revue.
Déposant:	Couture, Marc
Responsable :	Marc Couture
Dépôt :	10 avr. 2015 12:56
Dernière modification :	28 mars 2016 14:48

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